Tag Archives: Protocole d’accord

Document présenté lors de l’assemblée 2015

Voici les slides présentées lors de l’assemblée : Présentation du réaménagement de la route de La-Chapelle par M. Leutwyler Présentation de l’IDC, par Terragir – énergie solidaire

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PLQ La Chapelle – Deuxième étape

Les travaux préparatoires en vue de la deuxième étape du PLQ La Chapelle partie Lancy ont débutés. Les travaux en cours sont le nettoyage de la parcelle (débroussaillage, déblayage des socles des jardins familiaux, mise en forme du terrain,…) et … Continue reading

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Requête en autorisation de construire pour le réaménagement de la route de La-Chapelle

Suite à la signature du protocole d’accord ayant conduit au retrait du recours contre le PLQ 29’591, le département des constructions et des technologies de l’information a déposé une requête en autorisation de construire pour le réaménagement de la route … Continue reading

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Le recours contre le PLQ de la Chapelle a été retiré

Notre avocat, Me Wisrad, à retiré le recours déposé le 28 septembre 2009 par l’ASSC contre le PLQ 29591 de la Chapelle. Le protocole d’accord, qui prévoit de nombreux aménagements de réductions des nuisances dues au trafic de chantier, mais … Continue reading

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Plan localisé de quartier PLQ 29591 et protocole d’accord

Les documents liés au PLQ 29591, dont le protocole d’accord sont publiés sous Dossiers -> Plan localisé de quartier PLQ 29591

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